Conseil du 18/06/2024

Télécharger la liste des délibérations

Télécharger le compte-rendu

  • Délibération n°2024-019 - Maintien ou non des fonctions du 3ème adjoint au Maire
  • Délibération n°2024-020 - Election d’un nouvel adjoint suite à vacance de poste
  • Délibération n°2024-021 - Vote indemnité de fonction du nouvel adjoint
  • Délibération n°2024-022 - Vote subvention Ecole des Les Clefs
  • Délibération n°2024-023 - Vote des loyers 2024-2025
  • Délibération n°2024-024 - Convention CCVT remboursement frais de fonctionnement chenil intercommunal
  • Délibération n°2024-025 - Pré-engagement renouvellement CTG
  • Délibération n°2024-026 - Autorisations spéciales d’Absence pour motifs personnels ou familiaux au profit des agents