Conseil du 14/09/2023

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  2. 14/09/2023

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  • Délibération n°2023-033 - Majoration THRS
  • Délibération n°2023-034 - Adhésion Association des Communes forestières de Haute-Savoie
  • Délibération n°2023-035 - Etat d’Assiette 2024 coupes bois
  • Délibération n°2023-036 - Travaux de desserte DDE subvention Département Haute-Savoie
  • Délibération n°2023-037 - Décision modificative budgétaire n°1-2023
  • Délibération n°2023-038 - Mandat spécial 105ème congrès des maires 2023